FR.Merial.com : Cavalier : Identification électronique

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	IDENTIFICATION ÉLECTRONIQUE

	Pourquoi Définition Dernières lois Adresses utiles Les dernières lois en vigueur Arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique 26 août 2003 - Arrêté modifiant l'arrêté du 30 avril 2002 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique. 30 juillet 2002 - Arrêté modifiant l'arrêté du 30 avril 2002 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique. 6 juin 2002 - Arrêté relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations. 30 avril 2002 - Arrêté relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique. 30 avril 2002 - Arrêté relatif à l'habilitation des identificateurs dans les espèces chevaline et asine. 30 avril 2002 - Arrêté établissant les modèles de document d'identification des équidés. 30 avril 2002 - Arrêté relatif à l'identification et la certification des origines des équidés. 5 octobre 2001 - Décret relatif à l'identification et à l'amélioration génétique des équidés. 19 mars 1998 - Arrêté relatif au système d'identification répertoriant les équidés.